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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMOBABY
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LE BAIN LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BAIN LIBERTE
THERMOBABY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1740424
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque LE BAIN LIBERTE

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) THERMOBABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAIN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOBABY domicilié(e) ZI de Kerbois, 56400 AURAY, FRANCE (dossier no 2118431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 152 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2118431) - France.

La marque LE BAIN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BAIN LIBERTE est expirée depuis le 13 juillet 2008.

THERMOBABY a également déposé les autres marques suivantes : BABYCOON , JOLYTABLE , YOUPLA , BABYANGE , DAPHNE , AQUABABY , BABYANGE , KIDDYLOO , THERMOBABY , THERMOBABY


THERMOBABY, Société Anonyme - ZI de Kerbois, 56400 AURAY, FRANCE (dossier no 2118431) - France - SIREN 552152431


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2118431) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118431 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185090 - Publication au BOPI 1995-05-11

Sièges de toutes sortes pour bébés, enfants, adultes et handicapés, à usage médical ou non

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.